Répertoire chronologique pour la période du 3 fructidor an II au 31 décembre 1807 (20 août 1794 - 31 décembre 1807)
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Répertoire chronologique pour la période du 3 fructidor an II au 31 décembre 1807 (20 août 1794 - 31 décembre 1807)
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1794-08-20
3 fructidor an II - 31 décembre 1807 (20 août 1794 - 31 décembre 1807)
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1807-12-31
MC/RE/XXXIII/14
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Un registre de 392 feuillets de papier manuscrits, hauteur 30,5 x largeur 22 cm du f° 1 au f° 129, hauteur 39,5 x largeur 24 cm du f° 130 au f° 246, hauteur 35,5 x largeur 25 cm du f° 247 à la fin, composé de 3 cahiers dont les 2 derniers sont foliotés par le notaire. Le registre est en mauvais état: il est dérelié, les feuillets 1, 169, 188, 286, 287, 345 sont volants. Il y a des taches aux feuillets 27, 28, 88, 133, 160, 164, 165, 167, 268, 325, 342, 365, 386, 387.
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Registre folioté en 2004 (foliotation non visible à l'écran)
Répertoire chronologique pour la période du 3 fructidor an II au 31 décembre 1807 (20 août 1794 - 31 décembre 1807)