Répertoire chronologique pour la période du 3 février 1791 au 29 frimaire an VII (3 février 1791 - 19 décembre 1798)
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Répertoire chronologique pour la période du 3 février 1791 au 29 frimaire an VII (3 février 1791 - 19 décembre 1798)
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1791-02-03
3 février 1791 - 29 frimaire an VII (3 février 1791 - 19 décembre 1798)
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1798-12-19
MC/RE/XXXVIII/11
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Un registre de 324 feuillets de papier manuscrits, hauteur 35.5 x largeur 22 cm. Le registre est en mauvais état. La reliure est faible. Nombreuses pages blanches. Une feuille blanche entre les feuillets 193 et 194 ; deux feuilles blanches entre les feuillets 208 et 209. Les feuillets 3, 11, 29, 39, 47, 58, 73, 76, 80, 85, 87, 88, 194, 195 et 230 sont déchirés. Le répertoire a été partiellement folioté par le notaire.
Répertoire chronologique pour la période du 3 février 1791 au 29 frimaire an VII (3 février 1791 - 19 décembre 1798)