Répertoire chronologique des brevets pour la période du 1er mars au 12 octobre 1793
http://data.archives-nationales.culture.gouv.fr/instantiation/051977-c1uggd9rav1g--1gno7wuzpy1yg-i1 an entity of type: Instantiation
Répertoire chronologique des brevets pour la période du 1er mars au 12 octobre 1793
xsd:date
1793-03-01
1er mars - 12 octobre 1793
xsd:date
1793-10-12
MC/RE/XXXIX/9
rdf:XMLLiteral
Le répertoire comporte 6 feuillets et fait partie d'un registre de 207 feuillets de papier manuscrits, hauteur 39,5 x largeur 24,5 cm, composé de 20 cahiers foliotés par le notaire. Le registre est en bon état. A signaler : entre les feuillets 6 et 7, plusieurs pages vierges. Les feuillets sont de dimensions variables.
rdf:XMLLiteral
Registre folioté en 2005 (foliotation non visible à l'écran)
Répertoire chronologique des brevets pour la période du 1er mars au 12 octobre 1793