Répertoire chronologique des brevets pour la période du 1er mars au 12 octobre 1793

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Répertoire chronologique des brevets pour la période du 1er mars au 12 octobre 1793 
xsd:date 1793-03-01 
1er mars - 12 octobre 1793 
xsd:date 1793-10-12 
MC/RE/XXXIX/9 
rdf:XMLLiteral Le répertoire comporte 6 feuillets et fait partie d'un registre de 207 feuillets de papier manuscrits, hauteur 39,5 x largeur 24,5 cm, composé de 20 cahiers foliotés par le notaire. Le registre est en bon état. A signaler : entre les feuillets 6 et 7, plusieurs pages vierges. Les feuillets sont de dimensions variables.  
rdf:XMLLiteral Registre folioté en 2005 (foliotation non visible à l'écran)  
Répertoire chronologique des brevets pour la période du 1er mars au 12 octobre 1793 

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