Répertoire chronologique des brevets pour la période du 1er mars au 12 octobre 1793
http://data.archives-nationales.culture.gouv.fr/recordResource/051977-c1uggd9rav1g--1gno7wuzpy1yg an entity of type: RecordResource
Répertoire chronologique des brevets pour la période du 1er mars au 12 octobre 1793
xsd:date
1793-03-01
1er mars - 12 octobre 1793
xsd:date
1793-10-12
rdf:XMLLiteral
Registre folioté en 2005 (foliotation non visible à l'écran)
rdf:XMLLiteral
Le registre contient aussi le répertoire du notaire Guillaume Le Sourd-Beauregard pour la période du 27 thermidor an II au 8 messidor an XII (14 août 1794 - 27 juin 1804).
Le répertoire contient les informations suivantes : 1. date du jour ; 2. nature de l'acte passé en brevet ; 3. prénom, nom des parties
Attention : seuls les actes passés en
minute
sont conservés ; les actes mentionnés dans le répertoire comme passés en simple
brevet
(colonne 3) ne sont pas conservés par les notaires et ne sont donc pas versés au Minutier (ils sont remis aux clients).
Répertoire chronologique des brevets pour la période du 1er mars au 12 octobre 1793