Répertoire chronologique pour la période du 3 février 1791 au 15 nivôse an 7 (3 février 1791 - 4 janvier 1799)
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Répertoire chronologique pour la période du 3 février 1791 au 15 nivôse an 7 (3 février 1791 - 4 janvier 1799)
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1791-02-03
3 février 1791 - 15 nivôse an 7 (3 février 1791 - 4 janvier 1799)
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1799-01-04
MC/RE/XX/9
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Un registre de 229 feuillets de papier manuscrits, hauteur 37 x largeur 25 cm, paginés en partie par le notaire. Le registre est en mauvais état et nécessiterait une retauration. De nombreux feuillets sont déreliés, blancs ou déchirés. Entre le feuillet n° 86 et le feuillet 88 se trouvent 6 feuillets blancs; un autre feuillet blanc entre les feuillets n° 122 et 123.
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Registre folioté en 2004 (foliotation non visible à l'écran)
Répertoire chronologique pour la période du 3 février 1791 au 15 nivôse an 7 (3 février 1791 - 4 janvier 1799)