Répertoire chronologique des actes passés en brevet pour la période du 7 février 1791 au 12 pluviôse an II (7 février 1791 - 31 janvier 1794)
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Répertoire chronologique des actes passés en brevet pour la période du 7 février 1791 au 12 pluviôse an II (7 février 1791 - 31 janvier 1794)
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1791-02-07
7 février 1791 - 12 pluviôse an II (7 février 1791 - 31 janvier 1794)
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1794-01-31
MC/RE/XVIII/23
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Le répertoire comporte 37 feuillets et fait partie d'un registre de 68 feuillets de papier manuscrits, hauteur 34,5 x largeur 22,5 cm, composé de 6 cahiers foliotés en toutes lettres par les notaires. Le registre est en bon état.
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Registre folioté en 2003 (foliotation non visible à l'écran)
Répertoire chronologique des actes passés en brevet pour la période du 7 février 1791 au 12 pluviôse an II (7 février 1791 - 31 janvier 1794)