Répertoire chronologique de brevets pour la période du 5 février 1791 au 9 pluviôse an II (5 février 1791 - 28 janvier 1794)
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Répertoire chronologique de brevets pour la période du 5 février 1791 au 9 pluviôse an II (5 février 1791 - 28 janvier 1794)
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1791-02-05
5 février 1791 - 9 pluviôse an II (5 février 1791 - 28 janvier 1794)
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1794-01-28
MC/RE/XXVI/18
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Un registre de 92 feuillets de papier manuscrits, hauteur 35,5 x largeur 23,5 cm, composé de 2 cahiers dont le premier est paginé en toutes lettres par le notaire. Le registre est en bon état. 50 feuillets blancs à la fin du registre.
Répertoire chronologique de brevets pour la période du 5 février 1791 au 9 pluviôse an II (5 février 1791 - 28 janvier 1794)