Répertoire chronologique pour la période du 2 vendémiaire an XI au 31 décembre 1807 (24 septembre 1802 - 31 décembre 1807)
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Répertoire chronologique pour la période du 2 vendémiaire an XI au 31 décembre 1807 (24 septembre 1802 - 31 décembre 1807)
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1802-09-24
2 vendémiaire an XI - 31 décembre 1807 (24 septembre 1802 - 31 décembre 1807)
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1807-12-31
MC/RE/XXVIII/14
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Un registre de 301 feuillets de papier manuscrits, hauteur 36 x largeur 23,5 cm , composé de 30 cahiers foliotés par le notaire. Le registre est en bon état.
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Registre folioté en 2003 (foliotation non visible à l'écran)
Répertoire chronologique pour la période du 2 vendémiaire an XI au 31 décembre 1807 (24 septembre 1802 - 31 décembre 1807)