Dossiers de clients de l'étude XXIX (1723-1955)
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Dossiers de clients de l'étude XXIX (1723-1955)
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1723-01-01
1723 - 1955
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Autres documents de l'étude (dossiers de clients, comptabilité...) : ces archives privées sont communicables aux mêmes conditions que les minutes et répertoires des notaires.
Certains documents ne sont pas accessibles en raison de leur mauvais état de conservation.
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Les documents peuvent être librement reproduits à usage privé du copiste, sous réserve des contraintes liées à leur état matériel et dans le respect des conditions de communicabilité.
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1955-12-31
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Historique de la conservation
Conservé à l'étude jusqu'à l'entrée aux Archives nationales. A été conservé temporairement sur le site de Fontainebleau entre 1981 et 2013, date de son retour sur le site de Paris.
Informations sur les modalités d’entrée
Dépôt (remis par l'étude dans les années 1970).
MC/DC/XXIX/1-MC/DC/XXIX/39
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39 cartons, soit 6 ml.
Dossiers de clients de l'étude XXIX (1723-1955)