Dossiers de clients de l'étude XXIX (1723-1955)
http://data.archives-nationales.culture.gouv.fr/recordResource/top-050376 an entity of type: RecordResource
Dossiers de clients de l'étude XXIX (1723-1955)
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1723-01-01
1723 - 1955
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Autres documents de l'étude (dossiers de clients, comptabilité...) : ces archives privées sont communicables aux mêmes conditions que les minutes et répertoires des notaires.
Certains documents ne sont pas accessibles en raison de leur mauvais état de conservation.
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Les documents peuvent être librement reproduits à usage privé du copiste, sous réserve des contraintes liées à leur état matériel et dans le respect des conditions de communicabilité.
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1955-12-31
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Autre(s) instrument(s) de recherche
Premier instrument de recherche provisoire manuscrit, établi par Marie-Antoinette Fleury dans les années 1970, aujourd'hui obsolète.
Archives de l'étude XXIX
«Mélanges » (dossiers de clients) de l'étude XXIX.
Archives de l'étude XXIXArchives de l'étude XXIX
«Mélanges » (dossiers de clients) de l'étude XXIX«Mélanges» (dossiers de clients) de l’étude XXIX. MC/ET/XXIX/678-MC/ET/XXIX/704, MC/ET/XXIX/1519-MC/ET/XXIX/1530 (1475-1930)
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MC/DC/XXIX/1 . Dossier de famille.
MC/DC/XXIX/1-27 . Dossiers de successions.
MC/DC/XXIX/28-34 . Dossiers de particuliers.
MC/DC/XXIX/35-36 . Dossiers de sociétés.
MC/DC/XXIX/37-38. Dossiers d'associations.
MC/D C/XXIX/39. Titres de propriétés.
Dossiers de clients de l'étude XXIX (1723-1955)