Dossiers de clients de l'étude XXXI

http://data.archives-nationales.culture.gouv.fr/instantiation/top-050805-i1 an entity of type: Instantiation

label
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Dossiers de clients de l'étude XXXI

beginning date
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xsd:date 1723-01-01

date
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1723-1909

carrier extent
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rdf:XMLLiteral 16 boîtes cauchard de 10, 12,5 et 15 cm

conditions of access
(rico:conditionsOfAccess)

rdf:XMLLiteral Autres documents de l'étude (dossiers de clients, comptabilité...) :s'agissant d'archives privées, ces documents sont communicables selon les modalités fixées par le déposant ou le donateur. Certains documents ne sont pas accessibles en raison de leur mauvais état de conservation.

conditions of use
(rico:conditionsOfUse)

rdf:XMLLiteral Les documents peuvent être librement reproduits à usage privé du copiste, sous réserve des contraintes liées à leur état matériel et dans le respect des textes relatifs à la réutilisation des informations publiques.

end date
(rico:endDate)

xsd:date 1909-12-31

history
(rico:history)

rdf:XMLLiteral Informations sur les modalités d’entrée Don (remis par l'étude dans les années 1950).

identifier
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MC/DC/XXXI/1 - MC/DC/XXXI/16

Instantiation extent
(rico:instantiationExtent)

rdf:XMLLiteral 2,2 mètres linéaires

structure
(rico:structure)

rdf:XMLLiteral Articles d'abord classés à la suite des minutes de l'étude (d'où sa cotation originelle en MC/ET/XXXI/763/C).

title
(rico:title)

Dossiers de clients de l'étude XXXI