Dossiers de clients de l'étude XXXI

http://data.archives-nationales.culture.gouv.fr/recordResource/top-050805 an entity of type: RecordResource

Dossiers de clients de l'étude XXXI

xsd:date 1723-01-01

1723-1909

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rdf:XMLLiteral Autres documents de l'étude (dossiers de clients, comptabilité...) :s'agissant d'archives privées, ces documents sont communicables selon les modalités fixées par le déposant ou le donateur. Certains documents ne sont pas accessibles en raison de leur mauvais état de conservation.

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(rico:conditionsOfUse)

rdf:XMLLiteral Les documents peuvent être librement reproduits à usage privé du copiste, sous réserve des contraintes liées à leur état matériel et dans le respect des textes relatifs à la réutilisation des informations publiques.

end date
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xsd:date 1909-12-31

structure
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rdf:XMLLiteral Articles d'abord classés à la suite des minutes de l'étude (d'où sa cotation originelle en MC/ET/XXXI/763/C).

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rdf:XMLLiteral Accès aux instruments de recherche de tous les notaires de l’étude XXXIArchives de l'étude XXXI

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Dossiers de clients de l'étude XXXI

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<https://sparnatural-demo-anf.huma-num.fr/ontology#Archive>