Dossiers de clients de l'étude XXXVI

http://data.archives-nationales.culture.gouv.fr/instantiation/top-053868-i1 an entity of type: Instantiation

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Dossiers de clients de l'étude XXXVI

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xsd:date 1734-01-01

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1734-1925

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rdf:XMLLiteral 2 boîtes

conditions of access
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rdf:XMLLiteral Autres documents de l'étude (dossiers de clients,comptabilité...) :s'agissant d'archives privées, ces documents sont communicables selon les modalités fixées par le déposant ou le donateur. Les pièces éventuellement acquises à titre onéreuxpar les Archives nationales sont communicables.

conditions of use
(rico:conditionsOfUse)

rdf:XMLLiteral Les documents peuvent être librement reproduits à usage privé du copiste, sous réserve des contraintes liées à leur état matériel et dans le respect des textes relatifs à la réutilisation des informations publiques.

end date
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xsd:date 1925-12-31

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rdf:XMLLiteral Informations sur les modalités d’entrée Achat (MC/DC/XXXVI/1). Dépôt (MC/DC/XXXVI/2).

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MC/DC/XXXVI/1-MC/DC/XXXVI/2

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Dossiers de clients de l'étude XXXVI

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