Dossiers de clients de l'étude XXXVI

http://data.archives-nationales.culture.gouv.fr/recordResource/top-053868 an entity of type: RecordResource

Dossiers de clients de l'étude XXXVI

xsd:date 1734-01-01

1734-1925

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rdf:XMLLiteral Autres documents de l'étude (dossiers de clients,comptabilité...) :s'agissant d'archives privées, ces documents sont communicables selon les modalités fixées par le déposant ou le donateur. Les pièces éventuellement acquises à titre onéreuxpar les Archives nationales sont communicables.

conditions of use
(rico:conditionsOfUse)

rdf:XMLLiteral Les documents peuvent être librement reproduits à usage privé du copiste, sous réserve des contraintes liées à leur état matériel et dans le respect des textes relatifs à la réutilisation des informations publiques.

end date
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xsd:date 1925-12-31

descriptive note
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rdf:XMLLiteral Document(s) séparé(s) Voir Etude XXXVI

rdf:XMLLiteral Autre(s) instrument(s) de recherche «Mélanges» (dossiers de clients) de l’étude XXXVI. « Mélanges » dossiers de clients de l'étude XXXVI«Mélanges» (dossiers de clients) de l’étude XXXVI. MC/ET/XXXVI/148, MC/ET/XXXVI/669, MC/ET/XXXVI/671, MC/ET/XXXVI/777/A-MC/ET/XXXVI/777/F (1551-1952)

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rdf:XMLLiteral Accès aux autres archives de l'étude XXXVIArchives de l'étude XXXVI

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Dossiers de clients de l'étude XXXVI

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