CARIGNAN (Victor, prince de) § Dépôt d'un brevet du roi accordant à Victor, prince de CARIGNAN, la réversibilité de la pension de 160.000 livres accordée au père dudit prince, en date du 20 avril 1768.
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CARIGNAN (Victor, prince de) § Dépôt d'un brevet du roi accordant à Victor, prince de CARIGNAN, la réversibilité de la pension de 160.000 livres accordée au père dudit prince, en date du 20 avril 1768.
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1779-02-18
18 février 1779
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Origine de l'information :
Fichier dit 'général' XVIIe-XVIIIe siècles, par le personnel du Minutier, 1954-1999 ( fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de révision : 2011-2012
Date de création de la notice : 2010
CARIGNAN (Victor, prince de) § Dépôt d'un brevet du roi accordant à Victor, prince de CARIGNAN, la réversibilité de la pension de 160.000 livres accordée au père dudit prince, en date du 20 avril 1768.
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Carignan, Victor Amédée de Savoie (1743-1780 , prince de)
Carignan, Victor Amédée de Savoie (1743-1780 , prince de)
Carignan, Victor Amédée de Savoie (1743-1780 , prince de)