1833, 7 novembre - 1834, 15 février : liquidation de la succession, dépôt de jugement et homologation de Marie Jeanne Harlay épouse de Michel-Jérôme Lefrançois, de Lalande, membre de l'Institut de France demeurant rue de Vaugirard, n°9.
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1833, 7 novembre - 1834, 15 février : liquidation de la succession, dépôt de jugement et homologation de Marie Jeanne Harlay épouse de Michel-Jérôme Lefrançois, de Lalande, membre de l'Institut de France demeurant rue de Vaugirard, n°9.
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1833-11-07
7 novembre 1833 - 15 février 1834
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1834-02-15
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Informations complémentaires :
1832, 26 novembre : liquidation et partage de la communauté après décès. - 1833, 29 mars : dépôt du jugement d'homologation.
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/II/6
Origine de l'information :
Report des actes analysés à l'occasion de l'établissement des répertoires numériques dits 'états numérique' des liasses et registres de minutes . (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de révision : 2011
Date de création de la notice : 2010
1833, 7 novembre - 1834, 15 février : liquidation de la succession, dépôt de jugement et homologation de Marie Jeanne Harlay épouse de Michel-Jérôme Lefrançois, de Lalande, membre de l'Institut de France demeurant rue de Vaugirard, n°9.
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La Lande, Jérôme de (1732-1807)
Harlay, Marie Jeanne
La Lande, Jérôme de (1732-1807)
La Lande, Jérôme de (1732-1807)