Accord passé entre Jean Spifame, seigneur de Brusseaulx et de Passy, conseiller au Parlement, et Oudart Hennequin, mettant fin au procès les opposant au sujet de leurs droits seigneuriaux.
http://data.archives-nationales.culture.gouv.fr/recordResource/041147-c1p6sg0eb8h7--gih9qa3jv2jf an entity of type: RecordResource
Accord passé entre Jean Spifame, seigneur de Brusseaulx et de Passy, conseiller au Parlement, et Oudart Hennequin, mettant fin au procès les opposant au sujet de leurs droits seigneuriaux.
xsd:date
1583-04-28
28 avril 1583
rdf:XMLLiteral
Origine de l'information :
Histoire littéraire XVIe siècle, par Catherine Grodecki, Madelaine Jurgens, Pierre-Yves Louis, Xenia Pamfilova, 1972-1994 (fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2012
Accord passé entre Jean Spifame, seigneur de Brusseaulx et de Passy, conseiller au Parlement, et Oudart Hennequin, mettant fin au procès les opposant au sujet de leurs droits seigneuriaux.
blank nodes
Spifame, Jean
Hennequin, Oudart