Dissolution de la société ci-dessus [no 6949] par cession de service de munitionnaire général des troupes alliées en France, entre Jean Simon Boubée, Gangulphe Andryane, Marius André Marchand et Corneille Benoit David. [Acte mentionné (no 6949) : 1816, 14 juin.- Dissolution, pour Mayer seulement, de la société conclue sous seing privé les 6 février et 5 mars 1816, pour fournir les fourrages des troupes alliées en France, entre Jean Simon Boubée, Ganguphe Andryane, Marius André Marchand, Corneille Benoît David, Emmanuel Mayer-Dalmbert.]
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Dissolution de la société ci-dessus [no 6949] par cession de service de munitionnaire général des troupes alliées en France, entre Jean Simon Boubée, Gangulphe Andryane, Marius André Marchand et Corneille Benoit David. [Acte mentionné (no 6949) : 1816, 14 juin.- Dissolution, pour Mayer seulement, de la société conclue sous seing privé les 6 février et 5 mars 1816, pour fournir les fourrages des troupes alliées en France, entre Jean Simon Boubée, Ganguphe Andryane, Marius André Marchand, Corneille Benoît David, Emmanuel Mayer-Dalmbert.]
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1817-01-02
2 janvier 1817
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Autre(s) instrument(s) de recherche
Documents du Minutier central des notaires de Paris concernant l'histoire économique et sociale (1800-1830), par C. Pris, introduction et index revus, corrigés par le personnel du Minutier central, sous la direction d'Andrée Chauleur, Paris, Archives nationales, 1999, XLIV-1224 p.
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Origine de l'information :
Documents du Minutier central des notaires de Paris concernant l'histoire économique et sociale (1800-1830) [8556 actes], par Claude Pris, introduction et index revus, corrigés par le personnel du Minutier central, sous la direction d'Andrée Chauleur, Paris, Archives nationales, 1999, notice n° 6950 (instrument de recherche imprimé dématérialisé dont la version intégrale est accessible en ligne par la rubrique 'Autres instruments de recherche', voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de révision : 2010
Date de création de la notice : 2006
Dissolution de la société ci-dessus [no 6949] par cession de service de munitionnaire général des troupes alliées en France, entre Jean Simon Boubée, Gangulphe Andryane, Marius André Marchand et Corneille Benoit David. [Acte mentionné (no 6949) : 1816, 14 juin.- Dissolution, pour Mayer seulement, de la société conclue sous seing privé les 6 février et 5 mars 1816, pour fournir les fourrages des troupes alliées en France, entre Jean Simon Boubée, Ganguphe Andryane, Marius André Marchand, Corneille Benoît David, Emmanuel Mayer-Dalmbert.]
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Andriane, Gangulphe
Boubée, Jean Simon
David, Corneille Benoît
Marchand, Marius André