Obligation par Charles René Auguste Bessirard de la Touche, propriétaire demeurant à Rougemont commune de Saint-Jean-Froidmentel, et par les époux Pierre Louis Charles de Belleyme, juge au tribunal de première instance de la Seine demeurant au 8 rue d'Orléans-au-Marais, à Marc Antoine Grégoire Michel, propriétaire demeurant au 36 rue de Clichy.
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Obligation par Charles René Auguste Bessirard de la Touche, propriétaire demeurant à Rougemont commune de Saint-Jean-Froidmentel, et par les époux Pierre Louis Charles de Belleyme, juge au tribunal de première instance de la Seine demeurant au 8 rue d'Orléans-au-Marais, à Marc Antoine Grégoire Michel, propriétaire demeurant au 36 rue de Clichy.
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1848-06-10
10 juin 1848 - 24 février 1855
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1855-02-24
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Informations complémentaires :
À la suite : reconnaissance de paiement et mainlevée partielle, 14 et 24 février 1855.
Origine de l'information :
Actes analysés par le personnel du Minutier central
Date de création de la notice : 2016 (N. Jourdain)
Obligation par Charles René Auguste Bessirard de la Touche, propriétaire demeurant à Rougemont commune de Saint-Jean-Froidmentel, et par les époux Pierre Louis Charles de Belleyme, juge au tribunal de première instance de la Seine demeurant au 8 rue d'Orléans-au-Marais, à Marc Antoine Grégoire Michel, propriétaire demeurant au 36 rue de Clichy.
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Michel, Marc Antoine Grégoire
Bessirard de la Touche, Charles René Auguste
Belleyme, Pierre Louis Charles de
Michel, Marc Antoine Grégoire
Michel, Marc Antoine Grégoire
Bessirard de la Touche, Charles René Auguste
Bessirard de la Touche, Charles René Auguste
Belleyme, Pierre Louis Charles de
Belleyme, Pierre Louis Charles de