Mainlevée d'oppositions par Edme François Jomard, membre de l'Institut demeurant au 12 rue Neuve-des-Petits-Champs, et par les époux François Louis Timéleon Roselli, substitut du procureur du roi près le tribunal de première instance de la Seine demeurant au 31 rue Neuve-du-Luxembourg, au profit de Charles Edouard Patinot, ancien notaire à Paris.
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Mainlevée d'oppositions par Edme François Jomard, membre de l'Institut demeurant au 12 rue Neuve-des-Petits-Champs, et par les époux François Louis Timéleon Roselli, substitut du procureur du roi près le tribunal de première instance de la Seine demeurant au 31 rue Neuve-du-Luxembourg, au profit de Charles Edouard Patinot, ancien notaire à Paris.
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1843-03-28
28 mars 1843
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Origine de l'information :
Actes analysés par le personnel du Minutier central
Date de création de la notice : 2015 (N. Jourdain)
Mainlevée d'oppositions par Edme François Jomard, membre de l'Institut demeurant au 12 rue Neuve-des-Petits-Champs, et par les époux François Louis Timéleon Roselli, substitut du procureur du roi près le tribunal de première instance de la Seine demeurant au 31 rue Neuve-du-Luxembourg, au profit de Charles Edouard Patinot, ancien notaire à Paris.
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Patinot, Charles Edouard
Roselli, François Louis Timéleon
Roselli, François Louis Timéleon
Roselli, François Louis Timéleon