Délibération relative à l'élection de maîtres et jurés de l'hôtel ... à la requête de Guillaume Braille.
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Délibération relative à l'élection de maîtres et jurés de l'hôtel ... à la requête de Guillaume Braille.
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1496-01-01
1496 - 1497
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1497-12-31
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Informations complémentaires :
Au dos : s.d. [vers 1496-1497] Délibération relative au maintien de Étienne Fremont dans sa charge de procureur et receveur de l'hôtel. - Feuillet attaché : notes de comptabilité des actes.
Origine de l'information :
Relevé de minutes du XVe siècle, études VIII, XLIX, LXI, CXXII, par le personnel du Minutier central, 2004-2010 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2010
Délibération relative à l'élection de maîtres et jurés de l'hôtel ... à la requête de Guillaume Braille.
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Braille, Gilles
Braille, Guillaume
Fremont, Etienne