VAISSEAUX et NAVIRES arrivant dans les ports de mer ou de rivières et dans les hâvres, rades à chevaux et îles ou s'étend le flux et reflux de la mer océan, ès provinces de Bretagne, Normandie et Picardie. § Désistement par Jean LE ROY, écuyer, sieur de GAMELIN, capitaine garde-côtes, du transport de bail à lui fait par André LE THIAIS, bourgeois de Fécamp, comme ayant droit du Cardinal duc de RICHELIEU, de tous les droits d'arrivage qui se prennent sur les VAISSEAUX et NAVIRES et Compte. (2 actes)
http://data.archives-nationales.culture.gouv.fr/recordResource/041301-c1p6tri16l2r-uoer2dkc80ib an entity of type: RecordResource
VAISSEAUX et NAVIRES arrivant dans les ports de mer ou de rivières et dans les hâvres, rades à chevaux et îles ou s'étend le flux et reflux de la mer océan, ès provinces de Bretagne, Normandie et Picardie. § Désistement par Jean LE ROY, écuyer, sieur de GAMELIN, capitaine garde-côtes, du transport de bail à lui fait par André LE THIAIS, bourgeois de Fécamp, comme ayant droit du Cardinal duc de RICHELIEU, de tous les droits d'arrivage qui se prennent sur les VAISSEAUX et NAVIRES et Compte. (2 actes)
xsd:date
1635-01-17
17 janvier 1635
rdf:XMLLiteral
Origine de l'information :
Fichier dit 'général' XVIIe-XVIIIe siècles, par le personnel du Minutier, 1954-1999 ( fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de révision : 2011-2012
Date de création de la notice : 2010
VAISSEAUX et NAVIRES arrivant dans les ports de mer ou de rivières et dans les hâvres, rades à chevaux et îles ou s'étend le flux et reflux de la mer océan, ès provinces de Bretagne, Normandie et Picardie. § Désistement par Jean LE ROY, écuyer, sieur de GAMELIN, capitaine garde-côtes, du transport de bail à lui fait par André LE THIAIS, bourgeois de Fécamp, comme ayant droit du Cardinal duc de RICHELIEU, de tous les droits d'arrivage qui se prennent sur les VAISSEAUX et NAVIRES et Compte. (2 actes)
blank nodes
Le Roy de Gamelin, Jean