Constitution par le prévôt des marchands et les échevins de Paris, au profit de Corneille van Clève, sculpteur ordinaire du roi, professeur et adjoint à recteur à l'académie royale de peinture et de sculpture, demeurant aux galeries du Louvre, de 50 livres de rente sur les aides et gabelles moyennant 1.000 livres. - La quittance du garde du trésor, en date du 22 juin 1708, est jointe.
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Constitution par le prévôt des marchands et les échevins de Paris, au profit de Corneille van Clève, sculpteur ordinaire du roi, professeur et adjoint à recteur à l'académie royale de peinture et de sculpture, demeurant aux galeries du Louvre, de 50 livres de rente sur les aides et gabelles moyennant 1.000 livres. - La quittance du garde du trésor, en date du 22 juin 1708, est jointe.
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1708-09-11
11 septembre 1708 - 6 avril 1715
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1715-04-06
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Autre(s) instrument(s) de recherche
Documents du Minutier central concernant l'histoire de l'art (1700-1750), par M. Rambaud, tome II, Paris, Archives nationales, 1971, CVI-1298 p.
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Informations complémentaires :
À la suite : 1715, 6 avril. Mention du remboursement de la rente.
Origine de l'information :
Documents du Minutier central concernant l'histoire de l'art (1700-1750), par Mireille Rambaud, tome II [études I à X, soit 2357 actes], Paris, Archives nationales, 1971, p. 415 (instrument de recherche imprimé dématérialisé, certaines notices sont plus détaillées dans la version intégrale accessible en ligne par la rubrique 'Autres instruments de recherche', voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de révision : 2011
Date de création de la notice : 2009
Constitution par le prévôt des marchands et les échevins de Paris, au profit de Corneille van Clève, sculpteur ordinaire du roi, professeur et adjoint à recteur à l'académie royale de peinture et de sculpture, demeurant aux galeries du Louvre, de 50 livres de rente sur les aides et gabelles moyennant 1.000 livres. - La quittance du garde du trésor, en date du 22 juin 1708, est jointe.