Dépôt du registre de délibération du 17 juillet 1715 au 1er mars 1716 des directeurs de l'armement des vaisseaux le Jason, le Mercure et la Frégatte.
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Dépôt du registre de délibération du 17 juillet 1715 au 1er mars 1716 des directeurs de l'armement des vaisseaux le Jason, le Mercure et la Frégatte.
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1715-07-17
17 juillet 1715 - 23 février 1718
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1718-02-23
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Cote originelle du document :
MC/ET/XIV/233
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Acte coté en Réserve.
Origine de l'information :
Actes signalés par le personnel du Minutier central des notaires de Paris, 2002-2011 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de révision : 2011
Date de création de la notice : 2003
Dépôt du registre de délibération du 17 juillet 1715 au 1er mars 1716 des directeurs de l'armement des vaisseaux le Jason, le Mercure et la Frégatte.