Notoriété concernant Radix de Sainte-Foy.
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Notoriété concernant Radix de Sainte-Foy.
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1804-05-02
12 floréal an XII (2 mai 1804)
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Informations complémentaires :
L'acte contient les signature de Charles-Maurice de Talleyrand-Périgird, ministre des Affaires étrangères et de Louis-Antoine de Bougainville, sénateur.
Origine de l'information :
Actes signalés par les lecteurs et correspondants du Minutier central des notaires de Paris, 2000-2011 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2007
Notoriété concernant Radix de Sainte-Foy.
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Radix de Sainte-Foy