Minutes concernant l'ordre hospitalier du Saint-Esprit et de Sainte-Marthe (actes de soumission, état de titres). 1688, 28 décembre - 1696, 4 juillet
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Minutes concernant l'ordre hospitalier du Saint-Esprit et de Sainte-Marthe (actes de soumission, état de titres). 1688, 28 décembre - 1696, 4 juillet
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1688-12-28
28 décembre 1688 - 4 juillet 1696
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1696-07-04
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Informations complémentaires :
'Acte capitulative..' a la fin 'Extrat des titres'Ordre du Saint-Esprit de Jérusalem, dit de Montpellier et de Sainte-Marthe. Actes de soumission au Roi, etc. à la fin : état de titres et papiers concernant l'ordre.
Informations concernant le classement:
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
Minutes concernant l'ordre hospitalier du Saint-Esprit et de Sainte-Marthe (actes de soumission, état de titres). 1688, 28 décembre - 1696, 4 juillet