'Acte de submission au Roy de l'ordre des hospitaliers du Saint-Esprit de Monpellier et de Sainte-Marthe, par Charles Hue', à la fin : état de titres et papiers concernant l'ordre
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'Acte de submission au Roy de l'ordre des hospitaliers du Saint-Esprit de Monpellier et de Sainte-Marthe, par Charles Hue', à la fin : état de titres et papiers concernant l'ordre
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1688-12-29
29 décembre 1688 - 4 juillet 1696
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1696-07-04
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Informations complémentaires :
Actes à la suites jusqu'au 4 juillet 1696 ' Extrait des titres'
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVIII/8
Origine de l'information :
Report des actes analysés à l'occasion de l'établissement des répertoires numériques dits 'états numérique' des liasses et registres de minutes . (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de révision : 2011
Date de création de la notice : 2011
'Acte de submission au Roy de l'ordre des hospitaliers du Saint-Esprit de Monpellier et de Sainte-Marthe, par Charles Hue', à la fin : état de titres et papiers concernant l'ordre
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Hue, Charles