Bail, pour trois ans, par André Riboteau, prêtre, notaire de la conservation des privilèges apostoliques de l'Université de Paris, agissant comme usufruitier, à Jean de 'Montuelle', procureur du collège 'des Dormans', dit de Beauvais, d'une maison, cour et jardin, 'au lieu de Sainct Marceau', rue du Bon Puits, contiguë d'un côté à la maison à l'enseigne du Pot de fer, et des meubles qui s'y trouvent, savoir un châlit neuf, en chêne, un grand banc, un mortier avec son pilon ; prix : 20 l. t. par an ; faculté pour le bailleur de loger un cheval dans l'étable et de congédier le preneur en cas de scandale et plainte des voisins ; [Suite de la description dans les informations complémentaires]
http://data.archives-nationales.culture.gouv.fr/recordResource/041878-c1p6yafk2nwz--1hnqtt3u1vv8m an entity of type: RecordResource
Bail, pour trois ans, par André Riboteau, prêtre, notaire de la conservation des privilèges apostoliques de l'Université de Paris, agissant comme usufruitier, à Jean de 'Montuelle', procureur du collège 'des Dormans', dit de Beauvais, d'une maison, cour et jardin, 'au lieu de Sainct Marceau', rue du Bon Puits, contiguë d'un côté à la maison à l'enseigne du Pot de fer, et des meubles qui s'y trouvent, savoir un châlit neuf, en chêne, un grand banc, un mortier avec son pilon ; prix : 20 l. t. par an ; faculté pour le bailleur de loger un cheval dans l'étable et de congédier le preneur en cas de scandale et plainte des voisins ; [Suite de la description dans les informations complémentaires]
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1543-06-30
30 juin 1543
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Autre(s) instrument(s) de recherche
Ernest Coyecque, Recueil d'actes notariés relatifs à l'histoire de Paris et de ses environs au XVIe siècle, tome I, Paris, Champion, 1905, XLII-932 p.
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Informations complémentaires :
obligation pour le preneur d'entretenir le parterre du jardin, de planter des marcottes autour du jardin, et faculté de résilier, en prévenant le bailleur six semaines à l'avance.
Origine de l'information :
Ernest Coyecque, Recueil d'actes notariés relatifs à l'histoire de Paris et de ses environs au XVIe siècle [étude XXXIII], t. I, 1498-1545 [3608 actes], Paris, 1905, p. 543, notice n° 2955 (instrument de recherche imprimé dématérialisé dont la version intégrale est accessible en ligne par la rubrique 'Autres instruments de recherche', voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de révision : 2010-2012
Date de création de la notice : 2009
Bail, pour trois ans, par André Riboteau, prêtre, notaire de la conservation des privilèges apostoliques de l'Université de Paris, agissant comme usufruitier, à Jean de 'Montuelle', procureur du collège 'des Dormans', dit de Beauvais, d'une maison, cour et jardin, 'au lieu de Sainct Marceau', rue du Bon Puits, contiguë d'un côté à la maison à l'enseigne du Pot de fer, et des meubles qui s'y trouvent, savoir un châlit neuf, en chêne, un grand banc, un mortier avec son pilon ; prix : 20 l. t. par an ; faculté pour le bailleur de loger un cheval dans l'étable et de congédier le preneur en cas de scandale et plainte des voisins ; [Suite de la description dans les informations complémentaires]
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Montuelle, Jean de
Riboteau, André