Renouvellement de bail, pour trois ans, par Antoine Noiret, curé du collège du Cardinal Le Moine, à Nicolas Chamot, besacier de la Conciergerie du Palais royal, d'une maison, cour et jardin, aux faubourgs Saint-Marcel, rue de Copeaux, moyennant, par an, 15 l. t. et un demi-pourceau, valant 40 s. t. la moitié et exigible par le bailleur à l'époque de son choix ; faculté pour le preneur de se servir du puits commun avec la maison contiguë, appartenant aussi au bailleur, les locataires respectifs devant, à leurs frais, construire un mur séparatif, pour empêcher les vues réciproques ; [Suite de la description dans les informations complémentaires]

http://data.archives-nationales.culture.gouv.fr/recordResource/041880-c1p6yegfipib--3t36qefzlprx an entity of type: RecordResource

Renouvellement de bail, pour trois ans, par Antoine Noiret, curé du collège du Cardinal Le Moine, à Nicolas Chamot, besacier de la Conciergerie du Palais royal, d'une maison, cour et jardin, aux faubourgs Saint-Marcel, rue de Copeaux, moyennant, par an, 15 l. t. et un demi-pourceau, valant 40 s. t. la moitié et exigible par le bailleur à l'époque de son choix ; faculté pour le preneur de se servir du puits commun avec la maison contiguë, appartenant aussi au bailleur, les locataires respectifs devant, à leurs frais, construire un mur séparatif, pour empêcher les vues réciproques ; [Suite de la description dans les informations complémentaires] 
xsd:date 1548-11-16 
16 novembre 1548 
rdf:XMLLiteral Autre(s) instrument(s) de recherche Ernest Coyecque, Recueil d'actes notariés relatifs à l'histoire de Paris et de ses environs au XVIe siècle, tome II, Paris, Champion, 1923, LXXVII-832 p.  
rdf:XMLLiteral Informations complémentaires : en cas de vente de l'immeuble, le bail n'est pas garanti, le bailleur devant prévenir le preneur un mois à l'avance. Faculté pour le bailleur d'aller dans la maison et le jardin, lui et ses gens, 'pour eulx y esbatre et prendre des herbages qui luy seront neccessaires, touteffoys que bon luy semblera...', et de mettre un cheval, mule ou mulet dans l'étable, le preneur ne pouvant nourrir ni faire nourrir de pourceaux. Origine de l'information : Ernest Coyecque, Recueil d'actes notariés relatifs à l'histoire de Paris et de ses environs au XVIe siècle [étude XXXIII], t. II, 1532-1555 [3002 actes], Paris, 1923, p. 309, notice n° 5126 (instrument de recherche imprimé dématérialisé dont la version intégrale est accessible en ligne par la rubrique 'Autres instruments de recherche', voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier). Date de révision :2010-2012 Date de création de la notice :2009  
Renouvellement de bail, pour trois ans, par Antoine Noiret, curé du collège du Cardinal Le Moine, à Nicolas Chamot, besacier de la Conciergerie du Palais royal, d'une maison, cour et jardin, aux faubourgs Saint-Marcel, rue de Copeaux, moyennant, par an, 15 l. t. et un demi-pourceau, valant 40 s. t. la moitié et exigible par le bailleur à l'époque de son choix ; faculté pour le preneur de se servir du puits commun avec la maison contiguë, appartenant aussi au bailleur, les locataires respectifs devant, à leurs frais, construire un mur séparatif, pour empêcher les vues réciproques ; [Suite de la description dans les informations complémentaires] 

blank nodes

data from the linked data cloud