Liquidation de la communauté entre Henri Frédéric Cartier, chevalier de la Légion d'honneur, membre du conseil d'arrondissement de Mantes (Seine-et-Oise), et Marie-Lucie Rouselle, sa veuve, propriétaire.
http://data.archives-nationales.culture.gouv.fr/recordResource/041931-c1p6yqlib7mr--1gxowyxdtl4gh an entity of type: RecordResource
Liquidation de la communauté entre Henri Frédéric Cartier, chevalier de la Légion d'honneur, membre du conseil d'arrondissement de Mantes (Seine-et-Oise), et Marie-Lucie Rouselle, sa veuve, propriétaire.
xsd:date
1866-11-16
16 novembre 1866 - 1er juin 1869
xsd:date
1869-06-01
rdf:XMLLiteral
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XXXIV/19
Origine de l'information :
Actes signalés par Thierry Boudignon, 2003-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2007
Date de révision : 2019 (Marie-Françoise Limon-Bonnet)
Liquidation de la communauté entre Henri Frédéric Cartier, chevalier de la Légion d'honneur, membre du conseil d'arrondissement de Mantes (Seine-et-Oise), et Marie-Lucie Rouselle, sa veuve, propriétaire.
blank nodes
Cartier, Henri Frédéric
Rouselle, Marie Lucie