Répertoire chronologique pour la période du 19 mars 1812 au 4 janvier 1820
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Répertoire chronologique pour la période du 19 mars 1812 au 4 janvier 1820
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1812-03-19
19 mars 1812 - 4 janvier 1820
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1820-01-04
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Le registre contient aussi le répertoire des notaires Antoine Schnetz pour la période du 13 février au 18 mars 1812,et Jules Victor Froger-Deschesnes pour la période du 5 janvier 1820 au 26 septembre 1822.
Le répertoire contient les informations suivantes : 1. le numéro d'ordre des actes ; 2. la date du jour ; 3. la nature de l'acte passé en brevet ; 4. la nature de l'acte passé en minute ; 5. les noms, prénoms et domiciles des parties, ainsi que les indications sur la situation et les prix des biens ; 6. la date d'enregistrement de l'acte ; 7. les droits d'enregistrement.
Attention : seuls les actes passés en
minute
sont conservés ; les actes mentionnés dans le répertoire comme passés en simple
brevet
(colonne 3) ne sont pas conservés par les notaires et ne sont donc pas versés au Minutier (ils sont remis aux clients).
Répertoire chronologique pour la période du 19 mars 1812 au 4 janvier 1820