Répertoire chronologique pour la période du 1er janvier 1789 au 31 janvier 1791
http://data.archives-nationales.culture.gouv.fr/recordResource/051220-c1nnmjet361o-1atu6ud3eqhcl an entity of type: RecordResource
Répertoire chronologique pour la période du 1er janvier 1789 au 31 janvier 1791
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1789-01-01
1er janvier 1789 - 31 janvier 1791
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1791-01-31
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Registre folioté en 2004 (foliotation non visible à l'écran)
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Le repertoire se divise en trois parties :
premiére partie : répertoire des minutes pour la période du 1er janvier 1789 au 31 janvier 1791,
deuxiéme partie : répertoire des actes en brevet reçus depuis le 1er octobre 1790,
troisiéme partie : répertoire des constitutions de rentes pour la période du 14 novembre 1783 - 3 mars 1789
Le répertoire contient les informations suivantes : 1. date du jour ; 2. nature de l'acte; 3. nom, prénom des parties;
Attention : seuls les actes passés en
minute
sont conservés ; les actes mentionnés dans le répertoire comme passés en simple
brevet
(colonne 3) ne sont pas conservés par les notaires et ne sont donc pas versés au Minutier (ils sont remis aux clients).
Répertoire chronologique pour la période du 1er janvier 1789 au 31 janvier 1791