Liste chronologique des brevets pour la période du 13 nivôse au 11 prairial an II (2 janvier - 30 mai 1794)
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Liste chronologique des brevets pour la période du 13 nivôse au 11 prairial an II (2 janvier - 30 mai 1794)
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1794-01-02
13 nivôse - 11 prairial an II (2 janvier - 30 mai 1794)
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1794-05-30
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Suite à une erreur lors de la restauration, les actes sont inscrits dans l'ordre suivant :
- folios 39 à 43 : les actes du 13 nivôse au 9 ventôse ;
- folios 46 à 53 : les actes du 15 germinal au 11 prairial,
- folios 54 à 58 : les actes du 9 ventôse au 14 germinal.
Aux folios 44 et 45, on trouve un "tableau comparatif", extrait d'un acte (voir ci-dessous).
Liste chronologique des brevets pour la période du 13 nivôse au 11 prairial an II (2 janvier - 30 mai 1794)