Répertoire chronologique pour la période du 1er janvier au 31 décembre 1791
http://data.archives-nationales.culture.gouv.fr/recordResource/051912-c1ug9ssjocjo-o60xhatt3zbs an entity of type: RecordResource
Répertoire chronologique pour la période du 1er janvier au 31 décembre 1791
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1791-01-01
1er janvier - 31 décembre 1791
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1791-12-31
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Registre folioté en 2003 (foliotation non visible à l'écran)
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Le répertoire contient les informations suivantes : 1. nature de l'acte ; 2. nom, prénom, des parties ; 3. date du jour.
Le répertoire contient aussi deux états de minutes manquantes.
Répertoire chronologique pour la période du 1er janvier au 31 décembre 1791