Liste chronologique des actes pour la période du 1er janvier au 31 décembre 1791
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Liste chronologique des actes pour la période du 1er janvier au 31 décembre 1791
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1791-01-01
1er janvier - 31 décembre 1791
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1791-12-31
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Cette liste est un double de celles figurant dans les répertoires MC/RE/XXXV/14 et MC/RE/XXXV/15.
Le feuillet 26 est une lettre du receveur de l'enregistrement demandant le dépôt du répertoire au greffe (9 mai 1818).
Liste chronologique des actes pour la période du 1er janvier au 31 décembre 1791