Table par client des délivrances d'actes pour la période de l'an VI à l'an XIII (22 septembre 1797 - 22 septembre 1805)
http://data.archives-nationales.culture.gouv.fr/recordResource/052763-c1zligusmn00-1fufrhl72punb an entity of type: RecordResource
Table par client des délivrances d'actes pour la période de l'an VI à l'an XIII (22 septembre 1797 - 22 septembre 1805)
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1797-09-22
an VI - an XIII (22 septembre 1797 - 22 septembre 1805)
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1805-09-22
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Registre folioté en 2003 (foliotation non visible à l'écran)
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Le répertoire contient d'une part l'enregistrement par client des délivrances d'actes (feuillets 1 à 141), d'autre part une table alphabétique de concordance (feuillets 142 à 163). Le répertoire comporte les informations suivantes : pour la table par client: identité du client, qualités, adresse ; puis le détail des actes : date, nature, paiement à l'enregistrement. Pour la table alphabétique : nom et prénoms du client, renvoi au folio du notaire.
Indication de lecture : se reporter en premier lieu à la table alphabétique de client, puis se reporter à la foliotation correspondante du notaire visible à l'écran en haut à droite, pour retrouver le client.
Cette table correspond, sans donner exactement les mêmes informations, aux répertoires 14 et 15.
Table par client des délivrances d'actes pour la période de l'an VI à l'an XIII (22 septembre 1797 - 22 septembre 1805)