Répertoire alphabético-chronologique par types d'actes pour la période du 1er fructidor an II au 12 janvier 1820 (18 août 1794 - 12 janvier 1820)
http://data.archives-nationales.culture.gouv.fr/recordResource/052850-c1zltn9smd6w-feqebsmtkb4b an entity of type: RecordResource
Répertoire alphabético-chronologique par types d'actes pour la période du 1er fructidor an II au 12 janvier 1820 (18 août 1794 - 12 janvier 1820)
xsd:date
1794-08-18
1er fructidor an II - 12 janvier 1820 (18 août 1794 - 12 janvier 1820)
xsd:date
1820-01-12
rdf:XMLLiteral
Registre folioté en 2004 (foliotation non visible à l'écran)
rdf:XMLLiteral
Le répertoire contient les informations suivantes : 1. date du jour ; 3. nature de l'acte 3. nom des parties
Ce répertoire contient aussi les actes passés par les notaires : Alexandre Delahaye pour la période de 1820 à 1827, Alexis Bernard pour la période de 1827 à 1832 et Justin Louvancourt pour la période de 1832 à 1837.
Répertoire alphabético-chronologique par types d'actes pour la période du 1er fructidor an II au 12 janvier 1820 (18 août 1794 - 12 janvier 1820)