Répertoire chronologique pour la période du du 6 mars 1911 au 15 novembre 1921
http://data.archives-nationales.culture.gouv.fr/recordResource/058297-c-m8jv03qj--9qkkxz5elbh5 an entity of type: RecordResource
Répertoire chronologique pour la période du du 6 mars 1911 au 15 novembre 1921
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1911-03-06
6 mars 1911 - 15 novembre 1921
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1921-11-15
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Le registre contient aussi le répertoire du notaire Maurice Adrien Plicque pour la période du 16 juin 1909 au 2 mars 1911.
Le répertoire contient les informations suivantes : 1. le n° de l'acte dans l'année ; 2. date du jour ; 3. nature de l'acte passé en brevet ; 4. nature de l'acte passé en minute ; 5. nom, prénom, domicile des parties, indication sur la situation et les prix des biens ; 6. date d'enregistrement de l'acte ; 7. droits d'enregistrement.
Attention : seuls les actes passés en
minute
sont conservés ; les actes mentionnés dans le répertoire comme passés en simple
brevet
(colonne 3) ne sont pas conservés par les notaires et ne sont donc pas versés au Minutier (ils sont remis aux clients).
Répertoire chronologique pour la période du du 6 mars 1911 au 15 novembre 1921