Etude XX
http://data.archives-nationales.culture.gouv.fr/recordResource/top-041602 an entity of type: RecordResource
Etude XX
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1480-01-01
janvier 1480 - janvier 1890
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Minutes et répertoires : la loi 2008-696 du 15 juillet 2008 relative aux archives a fixé à 75 ans à compter de la date de l'acte, ou à 25 ans à compter de la date du décès de l'intéressé si ce délai est plus bref, le délai de communication des minutes et répertoires des notaires ; ce délai est porté à 100 ans à compter de la date de l'acte si le document se rapporte à un mineur (code du Patrimoine, articles L213-2, 4e d et 5e).
Autres documents de l'étude (dossiers de clients, comptabilité...) : s'agissant d'archives privées, ces documents sont communicables selon les modalités fixées par le déposant ou le donateur.
Certains documents ne sont pas accessibles en raison de leur mauvais état de conservation.
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Les documents peuvent être librement reproduits à usage privé du copiste, sous réserve des contraintes liées à leur état matériel et dans le respect des textes relatifs à la réutilisation des informations publiques.
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1890-01-31
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Liste des instruments de recherche par notaire :Minutes et répertoires du notaire Pierre ORAGE (1480 - 1521) Minutes et répertoires du notaire Guillaume MAULEVAULT (1481 - 1502) Minutes et répertoires du notaire Jean de CALAIS (1500 - 1513) Minutes et répertoires du notaire Nicolas de THAMENAY (1518 - 1536) Minutes et répertoires du notaire Pierre MÉRAULT (1519 - 1536) Minutes et répertoires du notaire Aignan PICHON (14 janvier 1520 - 14 janvier 1520) Minutes et répertoires du notaire Jean LIMOSIN (10 mai 1528 - 10 mai 1528) Minutes et répertoires du notaire Gilles BERTHE (1529 - 1572) Minutes et répertoires du notaire Jacques MUSSART (1537 - mars 1561) Minutes et répertoires du notaire François II DELARCHE (26 avril 1538 - 11 février 1555) Minutes et répertoires du notaire François YMBERT (5 janvier 1541 - 1575) Minutes et répertoires du notaire Louis LEGENDRE (23 mars 1555 - 23 mars 1555) Minutes et répertoires du notaire Nicolas MUSSART (7 novembre 1559 - 6 mars 1579) Minutes et répertoires du notaire Thomas JABLIER (1562 - 1564) Minutes et répertoires du notaire Pierre LE CLERC (1563 - 1564) Minutes et répertoires du notaire Jean DOUJAT (19 février 1563 - 10 novembre 1568) Minutes et répertoires du notaire Noël NICOLAS (1564 - 1574) Minutes et répertoires du notaire Martin JAMART (8 avril 1566 - 8 avril 1566) Minutes et répertoires du notaire Didier de LA FRONGNE (1568 - 1596) Minutes et répertoires du notaire Médéric LE ROUX (25 octobre 1574 - 1581) Minutes et répertoires du notaire Guillaume HAUDRY (6 février 1580 - 2 octobre 1588) Minutes et répertoires du notaire Jean I CHAPELLAIN (3 janvier 1582 - 1616) Minutes et répertoires du notaire Pierre LE ROUX (22 novembre 1590 - 20 février 1630) Minutes et répertoires du notaire Edmé PARQUE (4 mars 1599 - 4 mars 1599) Minutes et répertoires du notaire Richard CUVILLIER (1603 - 1626) Minutes et répertoires du notaire Jean MURET (1607 - 1613) Minutes et répertoires du notaire Claude I LE VASSEUR (1609 - 1641) Minutes et répertoires du notaire Pierre DOUJAT (30 juillet 1611 - 1616) Minutes et répertoires du notaire Guillaume LE ROUX (9 mars 1630 - 1663) Minutes et répertoires du notaire Charles SAINFRAY (16 avril 1663 - 13 janvier 1700) Minutes et répertoires du notaire Antoine de MAHAULT (19 janvier 1700 - 29 décembre 1728) Minutes et répertoires du notaire François PRÉVOST (2 janvier 1729 - 31 juillet 1761) Minutes et répertoires du notaire François Claude PRÉVOST (1er août 1761 - 5 juillet 1781) Minutes et répertoires du notaire Louis Dominique MASSUET DU QUESNOY (10 juillet 1781 - 4 février 1782) Minutes et répertoires du notaire Augustin RAMEAU (5 février 1782 - 9 octobre 1805) Minutes et répertoires du notaire Augustin ROARD (10 octobre 1805 - 25 décembre 1818) Minutes et répertoires du notaire Jean Louis BEAUDESSON (28 décembre 1818 - 2 juin 1829) Minutes et répertoires du notaire Marie Antoine BARBIER-SAINTE-MARIE (3 juin 1829 - 23 décembre 1839) Minutes et répertoires du notaire François MOUCHET (24 décembre 1839 - 31 juillet 1873) Minutes et répertoires du notaire Georges Henri MOUCHET (1er août 1873 - janvier 1890) Images des répertoires de l'étude XX :Images du répertoire du notaire Jacques Mussart (8 avril 1550 - 28 mars 1551) Images des répertoires du notaire Noël Nicolas (2 avril 1565 - 1570) Images des répertoires du notaire Didier de La Frongne (1er janvier 1570 - 6 juillet 1587) Images du répertoire du notaire Guillaume Le Roux (1er janvier 1636 - 14 avril 1663) Images des répertoires du notaire Charles Sainfray (16 avril 1663 - 31 décembre 1699) Images des répertoires du notaire Antoine de Mahault (3 janvier 1700 - 29 décembre 1728) Images des répertoires du notaire François Prévost (2 janvier 1729 - 31 juillet 1761) Images du répertoire du notaire François Claude Prévost (2 août 1761 - 5 juillet 1781) Images du répertoire du notaire Louis Dominique Massuet du Quesnoy (10 juillet 1781 - 4 février 1782) Images des répertoires du notaire Augustin Rameau (5 février 1782 - 9 octobre 1805) Images du répertoire du notaire Augustin Roard (10 octobre 1805 - 25 décembre 1818) Images des répertoires du notaire Jean Louis Beaudesson (28 décembre 1818 - 2 juin 1829) Images des répertoires du notaire Marie Antoine Barbier-Sainte-Marie (3 juin 1829 - 23 décembre 1839) Images des répertoires du notaire François Mouchet (24 décembre 1839 - 1er août 1873) Images des répertoires du notaire Georges Henri Mouchet (1er août 1873 - 31 janvier 1890) Liste des instruments de recherche pour les autres archives de l'étude (archives privées) :«Mélanges» (dossiers de clients) de l’étude XX (1684-1927)
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