Répertoire numérique détaillé
http://data.archives-nationales.culture.gouv.fr/recordResource/top-058084 an entity of type: RecordResource
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xsd:date
1606-01-01
1606-1924
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Minutes et répertoires : la loi 2008-696 du 15 juillet 2008 relative aux archives a fixé à 75 ans à compter de la date de l'acte, ou à 25 ans à compter de la date du décès de l'intéressé si ce délai est plus bref, le délai de communication des minutes et répertoires des notaires ; ce délai est porté à 100 ans à compter de la date de l'acte si le document se rapporte à un mineur (code du Patrimoine, articles L213-2, 4e d et 5e).
Autres documents de l'étude (dossiers de clients, comptabilité...) : ces archives privées sont communicables aux mêmes conditions que les minutes et répertoires des notaires.
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Les documents peuvent être librement reproduits à usage privé du copiste, sous réserve des contraintes liées à leur état matériel et dans le respect des conditions de communicabilité.
xsd:date
1924-12-31
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Document(s) en relation
-Les Archives nationales conservent des fonds d’archives privés : sur la Famille de Rochechouart en (431AP) ainsi que les Papiers Crussol d'Uzès (T 234). Sur la branche d’Orléans de la Maison de France (AP/300) et (AP/300(I-VI), et sur Charles-Maurice de Talleyrand (215AP) pour croiser avec MC/DC/XVII/1. On pourra consulter les fonds de la famille de Caumont La Force (353AP) pour croiser avec les documents du MC/DC/XVII/6.
-Les Archives départementales de la Seine-Maritime conservent l’acte de décès du duc de Riánsares.
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Bibliographie
- Duchesse d’Uzès :
BRISSAC (Duc de), La duchesse d'Uzès , 1950.
DÉMOREST (Michel), La dynastie de Crussol et de Crussol d'Uzès , 2008.
GMELINE (Patrick de), La Duchesse d'Uzès , 1986-2002.
MARTIN (Georges), Histoire et généalogie de la maison de Rochechouart , 1990.
UZES (Duchesse d’), Souvenirs de la duchesse d'Uzès, née Mortemart , 1939.
VIÉ (Anne), Le Duché d'Uzès , 2001.
- Edmée Charlotte Antonine Nompart, comtesse de Caumont de La Force, née Vischer de Celles (de) (1812-1856) :
COUTURA (Johel), "Une source fondamentale pour l’étude de Blaye et du Vitrezais : le fonds La Force aux Archives nationales (XIIIe-XXe s.)", dans Les cahiers du Vitrezais , tome 39, février 1982, pp. 15-84.
- Charles II, duc de Brunswick (1804-1873) :
BOUILLET (Marie-Nicolas), CHASSANG (Alexis), dir., « Charles II de Brunswick » dans Dictionnaire universel d’histoire et de géographie , 1878.
CHALTAS, Le Duc Charles de Brunswick avant et depuis la Révolution de Brunswick en septembre 1830, 1832.
- Charles-Maurice de Talleyrand-Périgord (1754-1838) :
LACOUR-GAYET (Georges), Talleyrand , 1930, rééd. en 1991.
WARESQUIEL (Emmanuel de), Talleyrand : Le Prince immobile , 2003.
- Alexandre Daniel, baron de Talleyrand-Périgord (1776-1839) :
« Alexandre-Daniel de Talleyrand-Périgord », dans ROBERT (Adolphe) et COUGNY (Gaston), Dictionnaire des parlementaires français , 1889-1891.
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Les cartons de l’étude XVII se présentaient sous la forme d’un fonds succinctement pré-classé avec certaines pièces en vrac. Dans un premier temps, les tâches de reconditionnement élémentaires ont été effectués : dépoussiérage, systèmes d’attaches remplacées et mise en place de chemises neutres pour les dossiers les plus abîmés. Le classement du fonds a été réalisé par la constitution de trois sous-séries distinctes : successions, particuliers et titres de propriété. À l’intérieur de ces sous-séries, le choix a été de classer les dossiers par ordre chronologique notamment pour ce qui concerne les sous-séries successions et particuliers en raison du faible volume que représente le fonds dans son ensemble. Le niveau de description retenu pour la rédaction de l’instrument de recherche est celui du "dossier" se justifiant par la redondance de certaines pièces, comme les quittances et les comptes dans le cadre des successions.
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Autres archives de l'étudeArchives de l'étude XVII
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