Inventaire après décès du baron Guillaume-Louis Ternaux. manufacturier de textiles. Fossés-Montmartre (rue des), n° 2. Décédé à Saint-Ouen, le 2 avril 1833.
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Inventaire après décès du baron Guillaume-Louis Ternaux. manufacturier de textiles. Fossés-Montmartre (rue des), n° 2. Décédé à Saint-Ouen, le 2 avril 1833.
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1833-04-15
15 avril 1833
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Document(s) en relation
3 juillet et 10 août 1833, procurations par Jean Charles Louis Ternaux son fils. 27 septembre 1833 et 17 janvier 1834, mainlevées et quittance du même jour. 14 février 1834, 2 octobre 1834, obligations. 14 mars 1835, procès-verbal d'ouverture de compte de bénéfice d'inventaire (achevé le 30 décembre 1837, acte manquant). 4 juin 1835, cession de brevet de perfectionnement. 12 juin 1835, procuration. 12 novembre 1835, obligation. 20 septembre 1836, déclaration. 22 septembre 1836, procuration. 18 novembre 1836, obligation, RE/XXXII/18.
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Attention : l'original de l'acte est manquant.
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XXXII/18
Origine de l'information :
Base Miriad 2 des inventaires après décès, 1801-1850, par Thierry Boudignon, avec le concours de Marie-France Nivet et du personnel du Minutier central, 1995-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de révision : 2011
Date de création de la notice : 2004
Inventaire après décès du baron Guillaume-Louis Ternaux. manufacturier de textiles. Fossés-Montmartre (rue des), n° 2. Décédé à Saint-Ouen, le 2 avril 1833.
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Ternaux, Guillaume-Louis
Ternaux, Jean Charles Louis
Ternaux, Jean Charles Louis
Ternaux, Jean Charles Louis