Répertoire chronologique pour la période du 2 janvier 1790 au 5 vendémiaire an VIII (2 janvier 1790 - 27 septembre 1799)
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Répertoire chronologique pour la période du 2 janvier 1790 au 5 vendémiaire an VIII (2 janvier 1790 - 27 septembre 1799)
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1790-01-02
2 janvier 1790 - 5 vendémiaire an VIII (2 janvier 1790 - 27 septembre 1799)
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1799-09-27
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Le registre contient aussi le répertoire des notaires Antoine I Belot pour la période du 2 janvier 1683 au 3 avril 1710, et Jacques Tricard pour la période du 5 vendémiaire an VIII au 2 brumaire an XII (27 septembre 1799 - 25 octobre 1803).
Ce répertoire contient :
- 170 r° à 276 v° : la date, la nature de l'acte et le nom des parties,
- 277 r° à 280 v° : le numéro des actes, la date et la dénomination des actes, les noms, prénoms et domiciles des parties, indications, situations et prix des biens et relation de l'enregistrement (dates et droits)
- 316 r° à 362 r° : brevets du 4 février 1791 au 25 frimaire an VII, la nature de l'acte et le nom des parties, et pour 355 r° à 360 v°, le numéro des actes, la date et la dénomination des actes, les noms, prénoms et domiciles des parties, indications, situations et prix des biens et relation de l'enregistrement (dates et droits).
Répertoire chronologique pour la période du 2 janvier 1790 au 5 vendémiaire an VIII (2 janvier 1790 - 27 septembre 1799)