Répertoire des brevets pour la période du 3 février 1791 au 4e jour complémentaire an VI (20 septembre 1798)
http://data.archives-nationales.culture.gouv.fr/recordResource/051340-c1nnx7y3kzm4--1xu2b7belgv19 an entity of type: RecordResource
Répertoire des brevets pour la période du 3 février 1791 au 4e jour complémentaire an VI (20 septembre 1798)
xsd:date
1798-09-20
3 février 1791 - 4e jour complémentaire an VI (20 septembre 1798)
rdf:XMLLiteral
Le répertoire contient les informations suivantes sur trois colonnes encadrées : 1. la date des actes ; 2. la nature des actes ; 3. le nom des parties.
Le répertoire débute au feuillet 54 par une page de titre : "Répertoire des brevets".
Répertoire des brevets pour la période du 3 février 1791 au 4e jour complémentaire an VI (20 septembre 1798)