Répertoire chronologique pour la période du 1er février 1791 au 27 prairial an IX (1er février 1791 - 16 juin 1801)
http://data.archives-nationales.culture.gouv.fr/recordResource/056802-c-3syr4kop0-ztuh8ytak281 an entity of type: RecordResource
Répertoire chronologique pour la période du 1er février 1791 au 27 prairial an IX (1er février 1791 - 16 juin 1801)
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1791-02-01
1er février 1791 - 27 prairial an IX (1er février 1791 - 16 juin 1801)
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1801-06-16
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Le registre contient aussi le répertoire du notaire Antoine Riollet pour la période du 28 prairial au 8 messidor an IX (17 juin - 27 juin 1801).
7-217 : liste chronologique des actes en brevet pour la période du 3 février 1791 au 19 mars 1799,
219-605 : liste chronologique des actes pour la période du 1er février 1791 au 18 mars 1799,
607-689 : liste détaillée des minutes et brevets pour la période du 1er germinal an VII au 27 prairial an IX (21 mars 1799 - 16 juin 1801).
Attention : seuls les actes passés en
minute
sont conservés ; les actes mentionnés dans le répertoire comme passés en simple
brevet
(colonne 3)
ne sont pas conservés par les notaires et ne sont donc pas versés au Minutier (ils sont remis aux clients).
Répertoire chronologique pour la période du 1er février 1791 au 27 prairial an IX (1er février 1791 - 16 juin 1801)